Chasing Almacigas

I'm Camino Mortera, and I think and write on the EU, internal security, migration, counter-terrorism, Sundays in Berlin, yellow skirts and blue skies. In English, Spanish and (sometimes), French

L’Union Europeenne, doit-elle avoir une politique anti-terroriste commune (intervention dans l’emission ‘Affaires Etrangers’ chez France Culture)

Les attaques a Charlie Hebdo signalent le debut d’une nouvelle vague terroriste en Europe : celle des « combattants etrangers », des « djihadists retournes ». Facee a telle menace, l’Union Europeenne, en tant qu’actrice mondial dans la lutte contre le terrorisme, doit reagir, mais elle doit reagir d’une facon reposee, pour eviter des erreurs majeurs comme celles commis apres les attentats a Madrid et Londres. L’UE a alors adopte une directive qui contraigne les fournisseurs de services de communication a conserver les donnes de ses clients pendant des periodes d’entre 6 mois et 2 annes. Cette directive, adopte en 2006, était a la suite annulee par la Cour de Justice, puisqu’elle l’a trouve contraire aux droits fundamentaux a la privacite et a la protection de donnes personnelles.

Le deuxieme erreur commis par les institutions europennes dans les derniers annees c’est la lutte qui est mantenue entre le Conseil et le Parlement Europeenne en raison des accord internationales avec les EEUU dans le cadre de la lutte contre le terrorisme. Notanment, les affaires SWIFT et le premier accord EU-US sur le PNR.

Au fur et a mesure qu’on a plus d’info sur l’affaire Charlie Hebdo, on devoile de liens europeennes partout : des marches illegales des armes a feu a Bruxelles, des complices arretes a Bulgarie, des voyages en Espagne.. voila comment, dans le contexte actuel, c’est impossible de penser a une UE qui a pas de mesures communes pour lutter contre le terrorisme.

En vue de l’etablisment d’un espace sans frontiers, c’est ne pas possible non plus d’avoir une approximation fragmentee aux affairs concernant les politiques de lutte contre la criminalite, y compris la lutte anti-terroriste. L’UE debate, depuis deux annees, les mesures le plus adequates pour faire face a la menace des dites combatant etrangers. Il y a plusieures mesures sur la table, mais l’UE doit etre prudente et entamer une analyse reposee de la situation avant d’adopter des mesures, pour eviter tomber dans les memes erreurs d’avant

Pour moi, il y a cinq choses a faire :

  • Adopter la directive EU PNR. Pour ca, il faut avoir une dialogue fluide entre le Conseil et le Parlement, qui doivent etre des partenaires en pied d’egalite. Les etats-membres peuvent « briefer » les deputes europeennes sur des affairs confidentiales pour demontrer la valeur du système et le parlement doit ecouter le conseil et adopter un role de vrai co-legislateur dans des affairs de securite. Quand meme, le parlement doit reconnaitre que, avec le système actuel, l’UE depend totalment dans les EEUU pour mener les donnes de ses passagers, dans le meme sprit qu’avec le système de tracement des finances terroristes
  • Faciliter l’aplication du système d’information Schengen, notanment en ce qui concerne les categories d’alertes relatives au personnes qui sont suspectes or susceptibles de commetre un delit, y compris le delits terroristes. Le Conseil lui-même admet que le système schengen n’est pas utilisee d’une facon optimal, meme si c’est l’un des outils les plus importantes pour la lutte anti-terroriste. Pour moi, il serait une erreur de reviser le code de frontieres Schengen pour re-introduire de controls danls le frontieres externes ou internes, comme propose par certains etats-membres. Ca serait tres facile a utiliser pour les groupes qui beneficient de la rethorique anti-immigration et ca servirait a tres peu si le SIS II est pas utilise correctment.
  • Ca est lie a la necessite d’une co-operation plus etroite dans le domaine de l’intelligence- il faut que les etats-membres surmontent le secretisme imperant dans les agences nationales d’intelligence et qu’ils partagent des informations qui peuvent etre vitales pour arreter des attentats comme celles de Paris. L’UE peut jouer un role important la, en facilitant cette co-operation a travers des structures formales comme l’Europol et le Centre de l’UE pour l’analyse d’informations, situe dans le Service d’Action Exterieur.
  • Cote legal, c’est tres importante d’harmoniser la legislation terroriste. La decision cadre relative à la lutte contre le terrorisme, adopte en 2002 et modifiee en 2008 pour introduire de delits relatives a la preparation et publicite des actes terroristes doit etre modifie pour incluire les categories etablies par la resolution du conseil de securite de Nations Unis 2178- qui permet de faire face au phenomene des combatant etrangers, en punissant des actions comme voyager ou planifier un voyage pour etre traine comme combatant terrorist.
  • Il faut reviser la legislation europeene qui permet de lutter contre le traffique ilegal des armes a feu.
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